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MENTIONS LEGALES :

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : champagne-sremy.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : societe
Préfixe : Entreprise individuelle
Nom de la Société : Champagne S.Remy
Adresse : 7 rue crinque 51380 Villers Marmery
Tél  : 0326979512
SIRET :  41282331200019  
Numéro TVA intracommunautaire : FR4141282331200019
Adresse de courrier électronique : stephane.remy@champagne-sremy.com

Le Créateur du site est : frvescent.com
Le Responsable de la  publication est : Rappasse Florine
Contactez le responsable de la publication : contact@frvescent.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Rappasse Florine
Contactez le Webmaster : contact@frvescent.com
L’hebergeur du site est : 1&1 – 1and1.fr – 57200 SARREGUEMINES
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales
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2. Description des services fournis :

Le site champagne-sremy.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site champagne-sremy.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site champagne-sremy.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : stephane.remy@champagne-sremy.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :

Le site champagne-sremy.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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